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Constitution Universelle des droits des Représentants et des sénateurs

 
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TonTon
Haut Sénateur

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Inscrit le: 23 Fév 2013
Messages: 444

MessagePosté le: Dim 24 Fév - 00:11 (2013)    Sujet du message: Constitution Universelle des droits des Représentants et des sénateurs Répondre en citant

Article premier : Organisation


L'empire des Derniers Yautjas est organisation démocratique composé de représentants et haut sénateurs.
Les représentants sont garants de leurs empires et de leurs totales dominations. Ils disposent d`une voix
au Sénat.
Les hauts Sénateurs sont des représentant élus par la majorité. Chacun d`eux disposent de responsabilités vis à vis
de l'alliance. Ils disposent également d`une voix au Sénat.En cas d'égalité lors d'un vote, les hauts sénateurs se réunirons
afin de prendre la décision finale.

Article 2 : Les votes

Chaque décision sera en premier lieu voté dans la chambre des haut sénateurs. Si le vote est accepté par cette chambre. Il sera ensuite soumis aux votes dans la chambre des représentants. 
Si le vote n`est pas accepter par les représentants il pourra être débattu entre les deux chambres afin de trouver une décision commune au vote.


Article 3 : Le respect


Être un membre de L'empire des Derniers Yautjas c'est être respectueux vis à vis de chaque membre sur le forum ainsi que
qu'ingame.
Être un membre de L'empire des Derniers Yautjas c'est également le respect cette constitution. Tout non respect




Article 4 : Les droits et les devoirs


Etre un membre de L'empire des Derniers Yautjas permet de disposer des droits suivants :
- Le droit de vote aux différentes élections
- Le droit de propositions d'idées susceptibles de faire avancer l`alliance
- Le droit à l'éligibilité pour être haut sénateur


Etre un membre de L'empire des Derniers Yautjas signifie aussi avoir des devoirs tel que :
- Être actif sur le forum(La présence sur Skype est conseillée pour le bon rapport entre membre.)
- Être actif InGame
- Prévenir en cas d`absence.
- Aider son prochain 
- Ne pas espionner volontairement sans autorisation de l`intéressé, attaquer, menacer 
un membre faisant partit de la LDY


Article 5 : Cas de force majeur


En cas le force majeur, les candidatures seront fermées et les candidatures actuelles seront mise en attente sauf
décisions exceptionnel des hauts sénateurs qui se réunirons au cas par cas.
Les hauts senateurs auront la possibilité de définir un état de crise leurs donnant tout les droits pendant cette période.



Article 6 : Le recrutement


Suite au votes de l`ensemble des représentants et de l`assemble des hauts sénateurs  il a été décidé que le recrutement suivrait les règles suivantes :
Le recrutement pour l`alliance mère sera autorise jusqu'au top 1500.
Le recrutement pour l`alliance wing sera autorise jusqu'au top 3000.

Article final : Les sanctions


En cas d`inactivité avéré de l`un des représentants Considérant donc un non respect de l`article 3, 
plusieurs sanctions pourront-être mise en place par les hauts sénateurs :
1* Perte des droits du forum.
2* Perte des droits InGame.
3* Révocations des droits de représentants et licenciement de L'empire des Derniers Yautjas.


Ces sanctions seront appliqués de façon décroissantes.


En cas de menace, attaque, ou espionnage volontaire sans autorisation, l'ensemble des sanctions précédentes seront appliquées.

_________________


Dernière édition par TonTon le Ven 26 Avr - 13:37 (2013); édité 1 fois
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MessagePosté le: Dim 24 Fév - 00:11 (2013)    Sujet du message: Publicité

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TonTon
Haut Sénateur

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Inscrit le: 23 Fév 2013
Messages: 444

MessagePosté le: Mar 12 Mar - 17:34 (2013)    Sujet du message: Constitution Universelle des droits des Représentants et des sénateurs Répondre en citant

Amendement de la constitution  de Mars - Rajout de l`article 6


Article 6 : Le recrutement


Suite au votes de l`ensemble des représentants et de l`assemble des hauts sénateurs  il a été décidé que le recrutement suivrait les règles suivantes :
Le recrutement pour l`alliance mère sera autorise jusqu'au top 1500.
Le recrutement pour l`alliance wing sera autorise jusqu'au top 3000.
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 00:59 (2018)    Sujet du message: Constitution Universelle des droits des Représentants et des sénateurs

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